Comment contrôler effectivement l’utilisation des drones ? L’UE prépare des contre-mesures

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EvfCEHCXYAMSoOj (2)Bruxelles, Belgique, avril 2021 – L’Efus a participé à un atelier organisé (en ligne) le 2 mars par la Direction Générale Migrations et Affaires intérieures (DG HOME) de la Commission européenne sur l’utilisation des drones, ou systèmes aériens sans pilote (UAS selon le sigle en anglais), et les mesures qui peuvent permettre de contrôler et de surveiller leur utilisation, qui peut être volontairement ou non dangereuse.


Popularité croissante, risques croissants

La popularité croissante des drones entraîne des risques accrus : les utilisateurs peuvent perdre le contrôle de leur aéronef et blesser les personnes ou endommager les immeubles, ou bien enfreindre la vie privée, et les criminels ou terroristes peuvent les utiliser pour causer des dommages ou pour des activités illégales. L’un des incidents les plus spectaculaires de ces dernières années s’est produit à l’aéroport de Gatwick près de Londres, lorsque des drones ont paralysé les opérations pendant 33 heures en décembre 2018, entraînant l’annulation de près d’un millier de vols. Un scénario bien pire serait l’utilisation de drones pour un attentat sur une foule.

L’Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA) a publié en décembre une nouvelle série de réglementations sur les drones. Les États Membres de l’UE ainsi que la Norvège, l’Islande, le Liechtenstein et le Royaume-Uni appliquent tous désormais les mêmes régulations quant à la hauteur, les lieux et les circonstances dans lesquels on peut faire voler un drone.


Le Programme européenne pour tester les contre-mesures

L’UE cherche aussi à renforcer la sécurité autour des drones en Europe, notamment dans les espaces publics. La DG HOME a ainsi lancé un Programme européen pour tester les systèmes anti-UAS dans le but de « faciliter une approche européenne commune quant aux tests de contre-mesures sur les UAS en Europe » et de créer un réseau européen de tests. Elle a organisé l’atelier du 2 mars pour présenter ce programme aux États Membres et aux agences de l’UE, ainsi qu’aux réseaux de police et à des organisations internationales telles que l’Efus.


Les villes sont particulièrement concernées

Les villes sont vulnérables à l’utilisation à mauvais escient des drones, ou aux accidents qu’ils peuvent provoquer, mais elles sont aussi de plus en plus utilisatrices de cette technologie dans le cadre de leurs systèmes de sécurité. Ceci concerne en particulier les espaces publics, qui sont par nature ouverts et donc vulnérables.

Représentant l’Efus, Pilar De La Torre, chargée de mission, a présenté le travail approfondi mené par l’Efus dans ce domaine, notamment via une série de projets en cours – PACTESUR, Cutting Crime Impact, et Secu4All – ainsi que son groupe de travail Sécurité & Innovation. Elle a souligné qu’il était important que les autorités nationales et européennes prennent en compte les besoins des villes et les associent à la réflexion sur l’adoption et les réponses à cette technologie, comme l’a fait la DG HOME en invitant l’Efus à cet atelier.


Un bilan des initiatives en cours

Les représentants d’une vingtaine d’États Membres, de plusieurs directions générales de la Commission, du Conseil et du Parlement, et d’un certain nombre d’agences européennes ont fait un bilan des initiatives existantes. Deux projets européens, DroneWISE, dont les partenaires ont récemment participé à une webconférence de l’Efus sur les drones, et Skyfall ont présenté leurs activités. L’atelier réunissait également des organisations internationales et des représentants d’un certain nombre d’États non membres de l’UE.

Les participants ont souligné l’importance de travailler en collaboration avec les autorités locales et régionales et avec la société civile. Un autre thème de discussion était la complexité des différents cadres législatifs.


À paraître : un guide pour aider les villes à se protéger contre les drones malveillants

Pour répondre à ces préoccupations, la DG HOME prévoit de publier un manuel pour les villes pour les aider à se protéger contre les drones hostiles. À cet effet, elle organise conjointement avec l’Efus un atelier de travail sur le contenu de ce manuel, le 12 mai. L’Efus invite tous les membres intéressés à y participer.

Il s’agira d’un manuel non technique, facile à lire et à utiliser par toutes sortes d’acteurs urbains, dont les autorités nationales compétentes, les opérateurs de drones, les entreprises privées, la société civile, ainsi que les autorités locales et régionales. La DG HOME et l’Efus organisent cet atelier pour inclure le point de vue des acteurs locaux dans ce guide à paraître.

La DG HOME invitera aussi les représentants des villes membres de la Urban Air Mobility (UAM) Initiative Cities Community (UIC2) de la Smart Cities Marketplace de l’UE.


> Pour plus d’informations sur l’atelier et pour vous inscrire voir Efus Network ici.
> Voir aussi l’interview avec les villes de Turin et Édimbourg sur l’utilisation des drones dans les espaces publics que nous avons publiée le mois dernier
> Pour plus d’informations ou pour vous joindre à notre groupe de travail Sécurité & Technologie, vous pouvez contacter Pilar De La Torre (delatorre@efus.eu) ou Pauline Lesch (lesch@efus.eu)

2021-04-20

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